Mentions légales - joliedesir.com.fr

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise EMN GESTION

SIRET - 90850321200015.   

Hébergeur

o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

Contact : master@o2switch.fr

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par EMN GESTION.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site joliedesir.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à joliedesir.com.fr ou l’insertion d’une page appartenant à joliedesir.com dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de www.joliedesir.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par cbdfrancenature.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Accès au site internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de www.joliedesir.com et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.